Programme, partie I

Citation :

Social :

-- Vers une réconciliation duché/ville

Lancement du conseil bourguignon des maires, des nobles et du clergé :
Nous avons a coeur de construire au château de Dijon un conseil qui réunira les maires, les conseillers ducaux, 3 membres de la noblesse et 3 membres du clergé. Ce sera un organe de discussion ouvert, plus étendu, plus dynamique et plus simple entre les conseillers et les maires. La communication se faisant en direct et les votations étant directement prise en compte cela réduit les délais de transmission des annonces et permet aux maires de directement avoir accès aux informations du duché tout en les impliquant plus dans la vie et les responsabilités du duché. Et cela concernera tous les sujets de discussions, pas seulement les discussions économiques avec le CaC. Il permettra une consultation et une ouverture de reflexion plus étendue, même si le pouvoir décisionnel final reste au conseil ducal uniquement.

Ce conseil pourra être géré par le "Maître de chambre" qui n'est d'autre que le Duc à moins que celui-ci nomme un délégué, à sa convenance. Cela permettra de renforcer et développer son pouvoir et son influence.
Sa tâche sera somme toute assez simple, il devra assurer la modération des débats, et le respect de la charte du Conseil. Il pourra également renvoyer un conseiller ne respectant pas la charte. Il ne pourra être renvoyé par le conseil ni par quiconque autre que les juges de la cour d'appel ou suite à sa démission. Si le Duc juge le Maitre de Chambre impartial (en cas de choix d'un délégué) ou s'il ne respecte pas la Loi, il pourra lancer un vote de non-confiance. Le Maitre de Chambre devant être un homme digne, il devrait alors lui-même faire face à ses erreurs et déposer sa démission. Si le problème devient grave alors, le conseil pourra lancer une enquête et les conséquence dépendront des résultats.

Une proposition ou loi émanant du conseil ducal devra alors suivre le chemin suivant :
- Approbation en première lecture par l'Assemblée
- Approbation en seconde lecture par le conseil agrandit
- Dans le cas d'un refus en seconde lecture, la décision revient à l'Assemblée Bourguigne en 3ème lecture avec les commentaires du nouvel organe.

Ces procédures peuvent paraitres lourdes mais permet un échange de point de vue et un dialogue constructif pour que les décisions prisent soient les meilleurs possibles.

-- La création une chambre des Nobles au château de Dijon qui élira 3 représentants pour le conseil agrandi et qui déterminera le nombre d'épée par noble. Le codage de la guerre arrivant, le vrai pouvoir de nobles réside dans le pouvoir militaire. Ainsi seul un "chevalier" ayant prêté allégeance à un noble aurait le droit de porter l'épée.

-- festivités :
- L'organisation de grandes joutes :
La Bourgogne étant terre d'honneur et de chevalerie, nous voudrions organiser de grandes joutes réunissants les meilleurs nobles du Royaume. Nous offrirons une grande récompense au vainqueur de se tournoi, cependant, les participants devront venir en Bourgogne IG et payer des frais d'inscription.

- L’organisation d’un pique-nique Dominicale :
Afin de mieux rencontrer ses représentants, nous nous proposons d'organiser un pique nique dominical afin que chaque Bourguignon puisse apprendre à mieux connaître ses représentants ducaux. Ceci sera un moment de détente où nous pourrons nous vêtir à la légère et éviter toute les cérémonies habituelles. Bref, un moment de convivialité en toute simplicité !

- L'organisation de bals
Parce que la Bourgogne est terre de fête, nous proposons à tous de danser, boire, chanter tous ensemble pour montrer notre unité, notre joie d'être ensemble !


Culturel et religieux :

-- La Sanctification de monseigneur Bynnar.
Nous effectuerons une démarche en ce sens afin que l'Eglise déclare monseigneur Bynnar comme saint.
Nous organiserons par la suite un pélerinage pour voir la dépouille en bon état de conservation.

-- Relance du projet de l'Abbaye de Cluny : Ce projet, présenté par les anciens membres du LFB nous tient toujours à coeur : nous voudrions encourager la création d'un groupe de réflexion pour présenter un dossier complet et rigoureux au Roy Lévan III pour obtenir cette abbaye, rayonnement culturel et patrimoine historique de la Bourgogne !

-- Nous soutiendrons également la création d'un "office du tourisme" bourguignon, s'appuyant sur le travail des prêfets qui aura pour mission de promouvoir la culture et l'identité bourguignonne : dégustation de vins, foires agricoles, visites de domaines et des particularités de la Bourgogne !

-- L'organisation de pétitions afin d'obtenir une nouvelle ville en peuplement ainsi que des vignes (là encore, soutien à la constitution d'un dossier pour le présenter à Lévan, notre bon Roy) pour étendre encore la renommée de la Bourgogne !


Justice :

Au fil de l’histoire, la justice de Bourgogne a fait preuve de dysfonctionnements à plus d’une reprise tant sur le plan de sa partialité politique que sur le plan de sa lourdeur procédurière ou même de sa lenteur de gestion par un seul et unique procureur et un seul juge qui ne sauraient faire face à une multitudes d’affaires mineures ou courir après les silences et les absences.
Ce travail est pourtant nécessaire au bon fonctionnement de notre économie tout autant que la tenue de comptes liés au frais de justice est nécessaire afin que nos officiers de justice (juge, procureur, lieutenants) soient justement rétribués pour leurs offices. Cela ne peut être accompli que par un groupe de personnes dévouées à la vie de leur ville.
La prévôté et la justice doivent travailler ensemble main dans la main afin de dégager une véritable synergie. Ainsi le rapprochement de la justice dans les villes améliore la communication entre prévôté et tribunaux.

Nous proposons une réforme simple et conviviale qui rendra la justice plus efficace, plus indépendante des milieux politiques et sociaux tout en améliorant son contact au près des citoyens de nos villes.

-- Des cours de Justice Locales
Chaque ville disposera de sa propre cour avec son propre juge et son agent de police élus par sa ville. Néanmoins, le juge du duché, appelé juge suprême pourra donner son veto à l'élection d'un juge local, et ce pour garantir une communication "sûre" entre les deux niveaux de justice.
La cour de justice locale s’occupera des crimes commis dans sa ville. Cela viendra en aide à la JA pour résoudre les nombreux petits crimes mineurs.
Le paiement des amendes se versant dans la mesure du possible à la mairie.
L’agent de police réalisant un travail très proche d’un procureur il en exécutera la fonction dans le cadre de la cour locale. En fait pour lui cela ne changera que peu de choses au lieu de déposer ses plainte dans le bureau de la prévôté il le fera directement dans la cour locale.
Les actes d’accusation seront simplement rédigés par le procureur de la cour local et recopiés par le procureur ducal.
Les verdicts et les peines seront simplement rédigés par le juge de la cour locale et recopiés par le juge ducal.

-- Haute Cour de Justice Bourguignonne :
La Bourgogne disposera également d’une Haute cour de Justice Bourguignonne (HJB) avec son juge suprême et son procureur suprême.
La haute cours de justice bourguignonne s’occupera des crimes commis à l’échelle ducale ou contre l’autorité du duché.
Par exemple, lorsque le criminel et la victime sont sur des territoires différents lors du crime (calomnie) ou si elles se tiennent sur territoire ducal (brigandage, révolte au château).
L’acte d’accusation sera rédigé par le procureur suprême.
La peine sera décidée rédigée par le juge suprême

-- Droit de recours :
Il sera possible de faire recours au près de la haute cour de justice de Bourgogne à l’encontre d’un verdict d’une cour locale contre payement d’une taxe. Cette taxe sera intégralement remboursée au prévenu s'il obtient gain de cause ou si sa peine est allégée.

-- Communication :
La communication entre le procureur/juge ducal et les procureurs/juges locaux sera réalisée à l’aide de forums représentant les différentes cours. Cela permettra également un meilleur suivit de la jurisprudence en classant les affaires par district et par domaine.

-- Promulgation d'une grille de sanction :
pour plus de justice et d'équité, nous soutiendrons le juge qui fixera, en début de mandat, de façon claire et connue de tous, une grille de sanction pour que les prévenus sachent à quoi s'attendre en cas de délits.

-- Ajout d'un loi empêchant le dépot d'une plainte d'un roturier contre un noble, à l'exception des membres du clergé et des maires qui peuvent encore le faire.

-- Pour les écclésiastiques, nous proposons de les confronter à la fois à la justice temporelle ainsi qu'à la justice divine, du fait de leur inspiration spirituelle. Lors de la justice divine, ils seront jugés par un conseil épiscopal.


Diplomatie :

-- Résolution de la crise de la mine de Tonnerre :
Enjeu majeur, trop souvent négligé ou oublié, nous donnerons priorité aux reprise des négociations pour la mine de Tonnerre. Ce ne sera pas une promesse non tenue, cette fois. Un plan avait déjà été proposé récemment mais il est encore tombé aux oubliettes du conseil ducal alors que les Champenois avaient accepté la ré-ouverture de négociation...

-- Reprise des contacts avec Langres :
Conscients de la position ambigüe qu'occupent Langres et Joinville, nous tenterons d'effectuer un rapprochement encore plus étroit avec Langres. Plusieurs langrois(es) le souhaitent clairement, ils attendent un geste de notre part... donnons leur ce geste, montrons leur que nous tenons à eux !

-- Au niveau des relations extérieures proprement dites, nous comptons poursuivre la création d'un véritable réseau d'alliance, une "toile d'araignée" dans tout le Royaume. Pour cela, nous pourrions nous intéresser aux tentatives de sécessions de l'Auvergne avec le Bourbon qui peuvent nous être très bénéfique, de même que la constitution de liens et d'alliances fortes avec le Berry et le Dauphiné par des pactes de non-aggression et de défenses mutuelles.
La Bourgogne n'est réellement forte que si ses voisins sont faibles ou alliés. Nous promettons également de défendre l'honneur de la Bourgogne en réagissant face aux affronts publiques extérieurs, du type de ceux du Duc de l'Orléannais, dont le Duc se permet de venir insulter nos dignitaires en place publique.
Il n'existe aucune garantie au niveau de la pairie sur ces traités, mais en joignant traité militaire et coopération économique, nous aurons un bon moyen de garantie du respect de ces traités.

-- Grand Bal :
La Bourgogne est un agent actif de la diplomatie dans les Royaumes, mais nous ne saurions sûrement pas aussi grand sans l’aide de tous nos ambassadeurs. C’est en cet honneur que se tiendra au Château de Dijon un grand bal ou serons conviés les ambassadeurs, les Ducs et les Nobles, et les habitants de toutes les provinces désirant se joindre à la cérémonie. Ceci afin de redynamiser les relation diplomatiques et se rappeler que malgré nos différends, nous convergeons tous vers un avenir meilleur où nous pourrons coopérer, main dans la main pour nos biens respectifs !
Ce grand bal, avec nos ambassadeurs et les ambassadeurs et Ducs alliés participera au rayonnement de la Bourgogne !

-- Nous militerons pour l'obtention d'un véritable statut pour nos ambassadeurs. Pour ceci, nous prévoyons d'effectuer un ajout dans le codex bourguignon afin que leur travail soit véritablement reconnu et qu'ils deviennent donc des agents officiels du duché.

Citation :

Economie :
Nous voudrions appuyer la relance économique déjà entammée depuis plusieurs mois en nous basant sur un soutien approfondi des niveaux 1 qui représentent le maillon essentiel de notre économie. Les plus grands consommateurs étant les éleveurs et les artisans, il est nécessaire de favoriser leur croissance. Les paysans qu’ils soient cultivateurs, éleveurs ou grands propriétaires représentent la masse majeure de consommateurs de produits alimentaires (viande, légumes, lait, poissons, fruits).
Voilà pourquoi il faut les favoriser. Comment ?

Tout d'abord, en augmentant le nombre d’emplois par une croissance de l’élevage de vaches qui permet de faire vivre plus de métiers (charpentier, forgeron, boucher) que l’élevage de cochon ou les cultures.
Ensuite par la création d'un CJP (Contrat Jeunes Paysans), constitué d'aides ducales aux paysans pour les dépenses initiales, après l'acquisition d'un premier champ et ainsi que des aides pour l'acquisition d'un second champ. Cela permet un effet levier en dépassant les problèmes de rigidités salariales.

Ces efforts seront conjoints bien sûr à une poursuite du travail réalisé actuellement qui a montré toute son efficacité, par un soutien aux exportations en faisant usage de nos marchands et et de l'armée afin de continuer à adoucir le poids de la dette due au Roy Lévan.
Nous veillerons tout particulièrement à assurer des prix de productions compétitifs afin de favoriser nos exportations et éviter des importations étrangères qui plomberaient notre économie. Toutefois il est également nécessaire de maintenir des prix aussi haut que possible pour assurer la croissance de notre peuple avec prospérité.

-- Contrairement à ce que nous avons prôné par le passé, nous garantissons la liberté laissée aux villes pour fixer leur grille de salaire, pour maintenir la flexibilité, moteur d'une économie performante.

--Bien que les marchands contribuent à élaguer des surplus, la solution ne réside ni en eux ni en des rachats très lourdement pénalisant par le Roy.
Une gestion saine et efficace de notre patrimoine passe d'abord et avant tout en adaptant judicieusement les productions avec les besoins du duché et en négociant des accord de type win-win avec des duchés amis.
Cela veut dire réaligner les types de champs par ville avec la collaboration des maires et négocier avec des duché partenaires qui ont des productions complémentaires au notres des traités commerciaux avantageux pour nos régions mutuelles.
En procédant de la sorte :
- premièrement on minimise les surproductions
- deuxièmement on divise par deux, trois, quatre le nombre de marchands nécessaires en se partageant les marchands entre duchés et les répartissant par traité.

Pour terminer, l'économie et le développement du duché sont stimulés par un calcul de prix correct pour chaque producteur qui lui permet un développement en équilibre avec tout duché. Le tout progressant au même rythme sans favoritisme d'une culture ou d'un métier.

-- De façon nouvelle, nous comptons proposer à nos duchés voisins un système de "commerce rapide". L'idée serait de faire traverser les marchandises d'un duché à un autre en une seule journée au lieu de 3 ou 4, et ce par l'intermédiaire de notre marché ducal, moyennant un pourcentage. Par exemple, si la Champagne désire envoyer 100 laines en Franche Comté, un marchand champenois vend à Joinville ses 100 laines sur le marché ducal et un marchand Franc-comtois les récupère à Chalon, moyennant un petit pourcentage, toujours plus avantageux pour l'exporteur que de payer un marchand au moins 8 jours de marche aller/retour...

-- Au coeur de notre projet, se situe l'expansion de notre système bancaire et notamment de la bnaque du Lys d'Or qui assurera un système de crédit efficace, adapté au niveau de l'emprunteur. Trop de villes n'ont pas encore ouvert leur comptoir à la Banque du Lys d'Or, nous tenterons donc de remedier à cela, elle représente un potentiel pour notre économie par une redistribution efficace. Pour cela nous communiquerons au maximum autour de cette banque, pour que chaque Bourguignon sache qu'il y a droit !


Militaire :

--Améliorer le système de ravitaillement
Un stockage supplémentaire de nourritures pour les soldats sera réalisé afin d'accélerer le processus de ravitaillements car des soldats avec le ventre plein seront bien plus efficaces que des soldats avec le ventre vide. L'armée bourguignonne ne pourra qu'en gagner en efficacité. Ce stockage sera en partie, et c'est une nouveauté, financé par les villes qui fourniront régulièrement des viandes à moindre coût au duché pour participer à leur propre défense. Cela permettra au duché de réaliser quelques économies supplémentaires.

--Convention militaire
Nous tenterons l'organisation d'une grande convention militaire à Dijon dans le but d'échanger entre armées des techniques et des connaissances en toute convivialité. Ceci nous permettra de développer la coopération des armées du royaume, et de montrer au Royaume que la Bourgogne est terre d'ouverture et à la pointe de la modernité !

Est ce une reprise ou un nouveau programme bien pensé???

Chem
Je vois que le vin chaud du salon a des effets néfastes

tu es dans la salle des archives... et ce programme "bien pensé" était notre programme pour les élections de septembre 1454...

caramba oui, c'est vrai non di djal...

Oufti je sens que je vais aller dormir moi...